Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIELLE-CURE
Michel MORANGE

Numéro de dépôt :
3307727
Date de dépôt :
04/08/2004
Lieu de dépôt :
GTC DE SENS
Date d'expiration :
04/08/2014
VIELLE-CURE de Michel MORANGE

Présentation de la marque VIELLE-CURE

Déposée le 4 août 2004 par Michel MORANGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC DE SENS), la marque française « VIELLE-CURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-38 du 28 septembre 2024.

Le déposant est Michel MORANGE domicilié(e) 26, rue des Charmes,89100 SENS - 89100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel MORANGE domicilié(e) 26, rue des Charmes,89100 SENS - 89100 - France.

La marque VIELLE-CURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307727.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIELLE-CURE est expirée depuis le 4 août 2014.

Michel MORANGE a également déposé les autres marques suivantes : DISTILLERIE DE LA VIEILLE-CURE , La Vieille Cure du Chanoine de Vézelay


Michel MORANGE - 26, rue des Charmes,89100 SENS - 89100 - France


Michel MORANGE - 26, rue des Charmes,89100 SENS - 89100 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-38

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07

Republication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Boissons non alcooliques, sirops, vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.